Mentions légales

Directeur de publication : Alexandre ETIENNE

Le site web est hébergé par : SYSPARK Montréal Canada
Etienne Automobiles s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Etienne Automobiles ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence Etienne Automobiles décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à la disposition sur le site.

Propriété intellectuelle :
La reproduction de tous documents publiés sur le site www.etienne-automobiles.com est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Tous les contenus, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété d’Etienne Automobiles, ou sont diffusés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle.

Les marques de commerce, logos, modèles présents sur ce site appartiennent à Etienne Automobiles. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser la marque affichée sur le site Internet. L'utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite. Il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du site www.etienne-automobiles.com.

Etienne Automobiles vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites si nécessaires. En cas de litige le Tribunal compétent dont dépend Etienne Automobiles sera saisi selon la loi française en vigueur.

Données personnelles :
Conformément à la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
   
Infos Editeur
ETIENNE AUTOMOBILES - 32 AVENUE CARNOT- 25000BESANÇON